1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://onetwotrees.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site :
M. Olivier CHARRIER
Email : administratif@onetwotrees.fr
Identification de l’entreprise :
ONETWOTREES
191 GR DE LA GUILLOTIERE – 69007 LYON, France
administratif@onetwotrees.fr
Siret : 51477062700016
RCS Lyon B 514 770 627
Capital : 7.500€
Directeur de la publication :
Mr Olivier CHARRIER
Hébergeur :
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Conception & Réalisation :
ID SENS COMMUNICATION
Site : www idsens.fr
Webmaster : oui art
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
ONETWOTREES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ONETWOTREES .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
ONETWOTREES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://onetwotrees.fr.
ONETWOTREES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://onetwotrees.fr.
ONETWOTREES s’engage à sécuriser au mieux le site https://onetwotrees.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. ONETWOTREES se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, ONETWOTREES se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://onetwotrees.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : formulaire de contact
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://onetwotrees.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://onetwotrees.fr.
La navigation sur le site https://onetwotrees.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://onetwotrees.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
7 – Crédits photographiques et sources externes
Crédit Photo : OneTwoTrees
Photographes cités : Mayeul de Buyer
Collecte, conservation, extraction et traitement des données personnelles
registre des données collectées :
Formulaire de contact
- Données collectées : nom, prénom, email et message
- Objectif poursuivi : Gestion de la relation client
- Conservation des données : Enregistrement en base de données
- Durée de conservation : 1 an
- Accès aux données : Administration
- Les données sont-elles stockées ou traitées hors UE : Non
Registre des données transmises à des sous-traitant :
Google Analytics
- Informations prestataire : https://analytics.google.com/analytics
- Localisation prestataire : Etats unis
- Objectif poursuivi : Analyse trafic du site
- Les données sont-elles stockées ou traitées hors UE : Oui
- Charte RGPD du prestataire : https://privacy.google.com/intl/fr_fr/businesses/compliance/